Conditions générales
1. Champ d'application
Les présentes conditions générales (ci-après « CG ») régissent la relation contractuelle entre Nathalie Buschor, Scheuchzerstrasse 8, 8006 Zurich (ci-après la « Prestataire ») et les personnes ou organisations qui recourent à ses prestations (ci-après les « clientes et clients » ou « mandantes et mandants »).
Les CG s'appliquent à l'ensemble des prestations de la Prestataire dans les domaines de l'executive coaching, du conseil (consulting pour PME), des conférences, de la psychothérapie ainsi que de la thérapie de couple et de famille. Elles s'appliquent sauf accord écrit divergent conclu dans le cas particulier.
Les conditions divergentes des clientes et clients ou des mandantes et mandants ne s'appliquent que si la Prestataire les a expressément reconnues par écrit.
2. Prestations
La Prestataire fournit ses prestations avec la diligence requise, en son âme et conscience et selon les standards professionnels reconnus de ses professions. Les prestations peuvent être fournies au cabinet, Scheuchzerstrasse 8, 8006 Zurich, en forêt ou dans la nature (bain de forêt), ou en ligne.
2.1 Executive coaching
Le coaching sert au développement professionnel et personnel, à la réflexion sur des situations de direction et de décision ainsi qu'au renforcement des ressources individuelles. Le coaching ne remplace ni un traitement médical ni un traitement psychothérapeutique.
2.2 Conseil (consulting pour PME)
Le conseil comprend l'accompagnement professionnel de petites et moyennes entreprises, par exemple en matière de développement de l'organisation, du leadership et du personnel. Le contenu, l'étendue et les objectifs du conseil sont convenus au cas par cas.
2.3 Conférences
La Prestataire donne des conférences et exposés sur des thèmes à l'interface de l'économie et de la psychologie. L'étendue, le format, le lieu et les honoraires sont convenus au préalable par écrit.
2.4 Psychothérapie
Le traitement psychothérapeutique s'effectue dans le cadre des bases professionnelles et déontologiques reconnues. La Prestataire exerce en tant que psychothérapeute (FSP). Par nature, aucun résultat de traitement déterminé ne peut être garanti. La collaboration des clientes et clients est essentielle au déroulement du traitement.
[Espace réservé : les informations relatives à la prise en charge des coûts, à la facturation et à une éventuelle reconnaissance par les assurances maladie ou complémentaires doivent être complétées et clarifiées individuellement avec la cliente ou le client.]
2.5 Thérapie de couple et de famille
La thérapie de couple et de famille s'adresse aux couples et aux systèmes familiaux pour le travail sur des thèmes relationnels, de communication et de conflit. La participation de toutes les personnes concernées suppose leur consentement.
3. Rendez-vous, annulations et reports
Les rendez-vous sont convenus en personne, par téléphone ou par voie électronique. Les rendez-vous convenus sont contraignants.
Si un rendez-vous n'est pas honoré ou n'est pas annulé à temps, le créneau réservé ne peut pas être attribué à quelqu'un d'autre. Toute annulation ou tout report doit donc intervenir au plus tard 24 heures avant le rendez-vous convenu. [Espace réservé : adapter le délai d'annulation si nécessaire.]
En cas d'annulation tardive ou de non-présentation, le rendez-vous convenu est en principe facturé intégralement. [Espace réservé : compléter une éventuelle règle divergente, un forfait d'annulation ou une clause pour cas de rigueur – p. ex. en cas de maladie ou d'empêchement non fautif.]
Les rendez-vous en forêt ou dans la nature peuvent être reportés en raison des conditions météorologiques ; dans ce cas, la Prestataire informe en temps utile.
4. Honoraires et paiement
Le montant des honoraires dépend de la prestation concernée et est communiqué ou convenu au préalable.
- Executive coaching : [espace réservé : prix par séance / tarif horaire]
- Conseil (consulting) : [espace réservé : tarif horaire ou journalier / forfait]
- Conférences : [espace réservé : honoraires selon l'ampleur et le format]
- Psychothérapie : [espace réservé : tarif / base de facturation]
- Thérapie de couple et de famille : [espace réservé : prix par séance]
Sauf accord contraire, les factures sont payables sans déduction dans un délai de [espace réservé : p. ex. 30 jours] à compter de la date de facturation. [Espace réservé : compléter les indications relatives à une éventuelle TVA, aux frais et aux frais de déplacement.]
En cas de retard de paiement, un intérêt moratoire peut être perçu après rappel, conformément aux dispositions légales (5 % selon l'art. 104 CO).
5. Confidentialité et secret professionnel
La Prestataire traite de manière strictement confidentielle toutes les informations portées à sa connaissance dans le cadre de la collaboration. Le secret professionnel s'applique ; dans le domaine de la psychothérapie s'y ajoute l'obligation légale de garder le secret selon l'art. 321 du Code pénal suisse.
Une transmission d'informations à des tiers n'a lieu qu'avec le consentement exprès de la personne concernée ou lorsqu'il existe une obligation ou une autorisation légale de divulgation. Dans le cadre de la supervision ou de l'intervision professionnelles, les contenus sont exclusivement abordés sous forme anonymisée.
Le traitement des données personnelles s'effectue conformément à la loi suisse révisée sur la protection des données (nLPD) et à l'ordonnance y relative. Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité.
6. Collaboration des clientes et clients
Une collaboration efficace suppose une participation active ainsi que des indications complètes et véridiques. Les clientes et clients ainsi que les mandantes et mandants demeurent responsables de leurs propres décisions et actions.
7. Responsabilité
La Prestataire ne répond des dommages que si une intention ou une négligence grave de sa part est prouvée. La responsabilité pour négligence légère ainsi que pour les auxiliaires est exclue dans les limites autorisées par la loi.
Le coaching, le conseil et les conférences apportent des impulsions et des bases de décision ; aucun succès économique ou personnel déterminé n'est dû ni garanti. Pour les prestations thérapeutiques, aucun résultat de guérison ou de traitement déterminé n'est garanti.
Les participantes et participants prennent part aux activités en forêt ou dans la nature sous leur propre responsabilité et veillent à un équipement adapté aux conditions météorologiques. [Espace réservé : compléter d'éventuelles indications relatives à l'assurance et à la responsabilité individuelle.]
8. Durée du contrat et résiliation
La relation contractuelle peut être résiliée en tout temps par chacune des parties, sauf accord contraire. Les prestations déjà fournies doivent être rémunérées. [Espace réservé : compléter d'éventuels délais de résiliation pour les mandats de conseil de longue durée.]
9. Modifications des CG
La Prestataire se réserve le droit d'adapter les présentes CG en tout temps. La version en vigueur au moment de la conclusion du contrat fait foi.
10. Droit applicable et for
La relation contractuelle est exclusivement soumise au droit suisse. Le for exclusif est Zurich, Suisse, sous réserve de dispositions légales impératives prévoyant un autre for.
11. Clause salvatrice
Si certaines dispositions des présentes CG devaient être ou devenir totalement ou partiellement invalides, la validité des autres dispositions n'en serait pas affectée. La disposition invalide est remplacée par une règle se rapprochant le plus de son but économique.
12. Contact
Nathalie Buschor
Scheuchzerstrasse 8, 8006 Zurich, Suisse
Téléphone : +41 79 255 64 20
E-mail : nathalie@buschor.biz
Web : https://nathaliebuschor.ch
Cette traduction française est fournie à titre informatif uniquement. En cas de divergence, la version allemande fait foi.
Dernière mise à jour : 3 juillet 2026